accroissement de la part successorale

См. также в других словарях:

• accroître — [ akrwatr ] v. tr. <conjug. : 55, sauf p. p. accru> • acreiste « croître » XIIe; lat. accrescere, de crescere « croître » 1 ♦ (fin XVIe) Rendre plus grand, plus important. ⇒ agrandir, amplifier, augmenter, développer, élargir, étendre.… …   Encyclopédie Universelle

• IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

• SUCCESSIONS — Les Français restent très attachés à la transmission des biens par héritage; tous les sondages d’opinion publique le confirment. Nos lois successorales forment une des parties les plus stables du Code civil ; depuis 1805, l’institution n’a pas… …   Encyclopédie Universelle

• Histoire de la Bourgogne — Le palais des Ducs et des États de Bourgogne de Dijon, lieu de résidence des ducs de Bourgogne. L histoire de la Bourgogne retrace le passé du territoire que la région administrative française de Bourgogne a en majeure partie repris de l …   Wikipédia en Français

• successoral — successoral, ale, aux [ syksesɔral, o ] adj. • 1819; du lat. successor → successeur ♦ Dr. Relatif aux successions (I). Droits successoraux. ● successoral, successorale, successoraux adjectif Relatif aux successions. successoral, ale, aux adj …   Encyclopédie Universelle

• ESPAGNE - Des Wisigoths aux Rois catholiques — Un fait domine l’histoire de l’Espagne médiévale: l’invasion musulmane de 711, qui en dévie le cours et entraîne de multiples conséquences d’ordre politique, social, religieux et moral. La mainmise de l’Islam sur le royaume hispano gothique créé… …   Encyclopédie Universelle

• AUTRICHE — Pays de 83 855 km2, l’Autriche, quoique deux fois plus vaste que la Suisse, est à peine plus peuplée (7,7 millions d’habitants en 1990); elle est aussi plus alpestre: les Alpes et les Préalpes couvrent près de 70 p. 100 du pays alors qu’elles… …   Encyclopédie Universelle

• Histoire De La Bourgogne — Palais des Ducs et des États de Bourgogne de Dijon Sommaire 1 Présentation …   Wikipédia en Français

• Histoire de la bourgogne — Palais des Ducs et des États de Bourgogne de Dijon Sommaire 1 Présentation …   Wikipédia en Français

• CONCUBINAGE — L’époque est révolue où le concubinage était le lot de filles perdues ou le choix d’individus voulant défier la société. L’époque est révolue, aussi, où l’on pouvait analyser le concubinage comme une simple cohabitation juvénile, comme la vie… …   Encyclopédie Universelle

• Saint-Empire romain germanique — Saint Empire romain de la nation germanique Sacrum Romanum Imperium (la) Heiliges Römisches Reich (de) Sacro Romano Impero ( …   Wikipédia en Français